Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUBIS
LES VIGNERONS DU ROY RENE, SCA

Numéro de dépôt :
4155380
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/02/2025
RUBIS de LES VIGNERONS DU ROY RENE

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 9 février 2015 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU ROY RENE, M. PAURIOL DIDIER domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

LES VIGNERONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : FLORIE , INOUÏ , LE CUIT DU ROY RENE , ECLAT , L'EFFERVESCENCE , TERRE DE PASSION , LE PITCHOUNET , VINS DU BAILLI DE SUFFREN , ARUM , OPALE


LES VIGNERONS DU ROY RENE, SCA - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France - SIREN 782736375


LES VIGNERONS DU ROY RENE, M. PAURIOL DIDIER - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Cidres ; spiritueux.